Rôle du site
Le site présente des cours, des exemples et un moyen de demander des informations. Il ne permet pas d’acheter une séance, payer, réserver un créneau ou accéder à un espace personnel. Le choix du rythme est une simulation indicative.
Utilisation loyale
N’envoyez pas de spam, contenu illicite, données de tiers sans autorisation, mots de passe ou pièces sensibles. N’essayez pas de perturber le service ni de contourner ses protections. Les exemples peuvent être testés librement dans le cadre de leur fonctionnement normal.
Disponibilité et liens
La présentation des programmes ne garantit pas un créneau disponible. La confirmation écrite fait foi pour le contenu et les dates. En cas d’erreur d’envoi, les informations restent dans le formulaire et un lien permet de préparer un email. Un message d’erreur ne signifie pas que la demande a été reçue.
Les liens vers INSEE, CNIL ou prestataires ouvrent des services externes avec leurs propres règles. Ils ne sont pas intégrés en arrière-plan.
Accessibilité et mouvement
Le design comprend navigation au clavier, libellés de champs, focus visibles et adaptation aux écrans étroits. Les animations sont réduites selon le réglage de mouvement réduit du système. Ces choix ne constituent pas une déclaration de conformité complète. Signalez toute difficulté par email, avec la page et l’action concernées.
Modifications
Les informations du site peuvent évoluer. Une modification du site ne change pas rétroactivement une proposition ou un contrat accepté. Les données, le stockage et les services sont décrits dans les documents correspondants.